Immobilisations
Assurances
Cimetières
- Annexe 2 – Informations sur les lots et les superficies du cimetière ainsi que sur les coûts du creusage d’une fosse et d’une base de béton [à venir]
- Modèles de formulaires pour le cimetière [Formulaire no 16]
- Modèles de règlement de cimetière [à venir]
Conseil du patrimoine religieux du Québec
- Description du programme
- Formulaires
IMMEUBLES: entretien, réparations, location et vente
- Vente et location d’immeubles dans la Loi des fabriques
- Fonds paroissiaux dédiés et fonds de solidarité paroissiale
- Règlement épiscopale no.1 concernant les travaux de réparation ou d’entretien
- Règlement épiscopale no. 2 concernant la location et la vente d’immeubles
- Informations sur la location de locaux
- Bail – installation équipement télécommunication
- Bail – salle
- Bail Stationnement
- Bail commercial